CHATEAU VILLE VIEILLE


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La Commune

PLU 2013

Ci-dessous les plans et règlement du PLU approuvé le 19 décembre 2013.

DocumentPoidsDocument à télécharger
3.0. REGLEMENT.pdf 1,434.59 Ko
3.1. PLAN D'ENSEMBLE PARTIE NORD.PDF 52,117.45 Ko
3.2. PLAN D'ENSEMBLE PARTIE SUD.pdf 33,490.93 Ko
3.3. PLAN DE ZONAGE CHATEAU-QUEYRAS.pdf 39,989.27 Ko
3.4. PLAN DE ZONAGE ZA.pdf 41,627.21 Ko
3.5. PLAN DE ZONAGE VILLE VIEILLE.pdf 38,830.73 Ko
3.6. PLAN DE ZONAGE SOULIERS.pdf 25,442.95 Ko
3.7. PLAN DE ZONAGE MEYRIES 1000e.pdf 26,302.33 Ko
3.8. PLAN DE ZONAGE MONTBARDON.pdf 31,438.28 Ko
3.9. PLAN DE ZONAGE LES PRATS.pdf 36,989.18 Ko
4.1. ANNEXE - Plan des servitudes.pdf 34,019.48 Ko
Plans PPR Chateau Ville Vieille.pdf 9,262.52 Ko

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